Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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135 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

135 questions

  1. Question n° 03116 posée par M. Hervé Maurey

    Avenir des communes nouvelles

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25323 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Mise en oeuvre opérationnelle du passe sanitaire dans les médiathèques et les bibliothèques

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24824 posée par Mme Nathalie Delattre

    Politique d'urbanisation en régime de constructibilité limitée

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24705 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Différences de modalités du passe sanitaire entre les établissements d'enseignement artistique publics et privés

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24574 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Passe sanitaire applicable aux médiathèques et bibliothèques publiques

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 24613 posée par Mme Maryse Carrère

    Différence de traitement entre établissements d'enseignement d'activités culturelles publics et privés

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 24621 posée par M. Yves Détraigne

    Situation des établissements d'enseignement artistique associatifs et privés

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 24421 posée par M. Daniel Laurent

    Passe-sanitaire applicable aux bibliothèques des collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 24347 posée par M. Éric Gold

    Soumission au passe sanitaire des établissements d'enseignement artistique associatifs et privés

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 20404 posée par M. Maurice Antiste

    Risques de situations de discrimination à l'école pour les enfants atteints de diabète

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible