Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 14170 posée par Mme Vivette Lopez

    Inquiétudes sur la forêt cévenole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  2. Question n° 15334 posée par Mme Vivette Lopez

    Fin des aides aux stations-service traditionnelles

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

  3. Question n° 16302 posée par Mme Vivette Lopez

    Inquiétudes sur la forêt cévenole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 19770 posée par Mme Vivette Lopez

    Fermeture du site industriel d'Aramon et conséquences pour les collectivités territoriales gardoises

    La question est caduque

  5. Question n° 21066 posée par Mme Vivette Lopez

    Mesures envisagées par ERDF sur les conventions d'autoconsommation

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  6. Question n° 03608 posée par Mme Vivette Lopez

    Régime des fonds de concours

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

  7. Question n° 08002 posée par Mme Vivette Lopez

    Calcul de la consommation d'espace dans les schémas de cohérence territoriale

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  8. Question n° 11641 posée par Mme Vivette Lopez

    Fiscalité du gazole non routier

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  9. Question n° 12510 posée par Mme Vivette Lopez

    Réforme du code minier

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  10. Question n° 20803 posée par Mme Vivette Lopez

    Projet Hercule

    La question est caduque