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Questions avec et sans réponses

45 questions

1. Question n° 15284 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Production d'électricité par éoliennes

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   23/12/2004
2. Question n° 15285 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Seuil des installations concernées par l'obligation d'achat de l'électricité éolienne

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   23/12/2004
3. Question n° 16093 posée par M. Jean Louis Masson

   Indemnisation des parcelles voisines des éoliennes

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   17/02/2005
4. Question n° 16552 posée par M. Philippe Richert

   Conditions d'achat de l'électricité renouvelable

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   17/03/2005
5. Question n° 23023 posée par M. Claude Biwer

   Difficultés rencontrées par la filière bio-gaz

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   04/05/2006
6. Question n° 24187 posée par M. Thierry Repentin

   Inexistence de document technique unifié (DTU) pour les professionnels de la géothermie

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   03/08/2006
7. Question n° 25116 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Promotion du petit éolien

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   02/11/2006
8. Question n° 25863 posée par M. Louis Souvet

   Diversification des sources d'énergie pour les véhicules automobiles

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   04/01/2007
9. Question n° 26732 posée par M. Jean Louis Masson

   Utilisation de l'électricité produite par des panneaux photovoltaïques

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   29/03/2007
10. Question n° 08537 posée par M. Georges Patient

    Électrification de la Guyane

    La question est caduque

    30/04/2009