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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 19308 posée par M. Joël Billard
Conséquences pour les collectivités de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 09525 posée par M. André Lardeux
Rythmes scolaires des écoles maternelles et primaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 04068 posée par Mme Odette Terrade
Transformation du temps scolaire pour le premier degré
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 03709 posée par M. Jean-Pierre Michel
Suppression des cours le samedi matin
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 03209 posée par M. Claude Domeizel
Incidences de la semaine des quatre jours sur le temps de travail des fonctionnaires territoriaux affectés aux écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 15443 posée par M. Jean Pourchet
Congés scolaires de février 1997 et tourisme
Réponse du ministère : Éducation