Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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310 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

310 questions

Question n° 27928 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Abandon de la réforme des rythmes scolaires

La question est caduque

23/01/1986
Pertinence
Question n° 07767 posée par M. Josselin de Rohan

Réforme des rythmes scolaires

La question est caduque

24/09/1987
Pertinence
Question n° 10532 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Réforme des rythmes de vie de l'enfant et du sport à l'école

Réponse du ministère : Éducation

21/06/1990
Pertinence
Question n° 39144 posée par M. René Trégouët

Rythmes scolaires

La question est caduque

21/03/2002
Pertinence
Question n° 24228 posée par M. Thierry Foucaud

Projet de réforme des services douaniers

Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

24/08/2006
Pertinence
Question n° 19308 posée par M. Joël Billard

Conséquences pour les collectivités de la réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

07/07/2011
Pertinence
Question n° 0686G posée par Mme Colette Mélot

Rythmes scolaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

08/07/2011
Pertinence
Question n° 23620 posée par Mme Cécile Cukierman

Carte scolaire 2012

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/05/2012
Pertinence
Question n° 23862 posée par M. Michel Doublet

Projet de réforme des rythmes scolaires et incidences financières pour les collectivités locales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/07/2012
Pertinence
Question n° 00502 posée par Mme Colette Mélot

Aménagement des rythmes scolaires et conséquences directes pour les collectivités territoriales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/07/2012
Pertinence