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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
2 questions
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Question n° 0921S posée par M. François Bonhomme
Projet éducatif territorial
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 1375S posée par M. François Bonhomme
Mise en oeuvre des nouveaux programmes scolaires
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité réelle
Pertinence