Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

55 questions

  1. Question n° 10430 posée par M. Marcel Vidal

    Reconnaissance d'un statut de la pluriactivité

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20571 posée par M. Marcel Vidal

    Professionnalisation du commerce équitable

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14350 posée par M. Marcel Vidal

    Installation d'éoliennes et protection des sites environnementaux

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02491 posée par M. Marcel Vidal

    Statut de parc national pour le massif du Mont-Blanc

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14664 posée par M. Marcel Vidal

    Implantations raisonnées d'éoliennes

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 22391 posée par M. Marcel Vidal

    Conséquences du réchauffement climatique sur la viticulture

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08184 posée par M. Marcel Vidal

    Situation des réserves naturelles

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18935 posée par M. Marcel Vidal

    Conséquences du réchauffement climatique sur la viticulture

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02669 posée par M. Marcel Vidal

    Développement d'éoliennes sur le territoire français

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19791 posée par M. Marcel Vidal

    Politique de réduction des déchets

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible