Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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140 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

140 questions

Question n° 14767 posée par M. Hervé Maurey

Éducation au développement durable

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

12/03/2020
Pertinence
Question n° 13249 posée par M. Thierry Repentin

Financement des collectivités locales dans leur politique de développement durable

La question est caduque

29/04/2010
Pertinence
Question n° 25167 posée par M. Bernard Piras

Justification de l'absence d'objectif de développement durable dans la définition du besoin

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

09/11/2006
Pertinence
Question n° 08789 posée par M. Jean-Vincent Placé

Fonctionnement éco-responsable du ministère

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

24/10/2013
Pertinence
Question n° 16289 posée par M. Hervé Maurey

Éducation au développement durable

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

21/05/2020
Pertinence
Question n° 19047 posée par M. François Marc

Demande de renforcement législatif en matière de notation sociétale des entreprises

La question est caduque

16/06/2011
Pertinence
Question n° 01441 posée par M. Louis Nègre

Développement énergétique durable méditerranéen

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

09/08/2012
Pertinence
Question n° 16316 posée par M. Jean-Claude Merceron

Composition du Comité national du développement durable et du Grenelle de l'environnement

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

09/12/2010
Pertinence
Question n° 18690 posée par Mme Colette Giudicelli

Développement de la bioéconomie

La question est caduque

26/05/2011
Pertinence
Question n° 0285G posée par M. Jean-Claude Merceron

Semaine du développement durable

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

03/04/2009
Pertinence