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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

2 questions

  1. Question n° 17746 posée par M. Marcel Vidal

    Conséquences pour le Massif central du schéma de développement de l'espace communautaire

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14664 posée par M. Marcel Vidal

    Implantations raisonnées d'éoliennes

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible