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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
2 questions
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Question n° 17746 posée par M. Marcel Vidal
Conséquences pour le Massif central du schéma de développement de l'espace communautaire
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 14664 posée par M. Marcel Vidal
Implantations raisonnées d'éoliennes
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence