Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

Question n° 0371S posée par M. Jean Besson

Conditions de circulation dans le couloir rhodanien

Réponse du ministère : Équipement

13/11/1998
Pertinence
Question n° 0693S posée par M. Thierry Repentin

Organisation des transports en Savoie

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

09/03/2005
Pertinence
Question n° 0800S posée par M. Bernard Fournier

Financement des RN 7 et RN 82

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

21/07/2005
Pertinence
Question n° 0892S posée par M. Gérard Longuet

Exécution de certains projets routiers du douzième contrat de plan en Meuse

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

29/12/2005
Pertinence
Question n° 1163S posée par M. Aymeri de Montesquiou

Déviation de Barcelonne-du-Gers

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

02/11/2006
Pertinence
Question n° 0239S posée par M. Jean Boyer

Aménagement de la RN 102 entre le Puy-en-Velay et Brioude

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

08/05/2008
Pertinence
Question n° 0336S posée par M. Alain Dufaut

Réalisation de la liaison est-ouest d'Avignon

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

06/11/2008
Pertinence
Question n° 0344S posée par M. François Marc

Arrêt des travaux d'aménagement routier sur la RN 164

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

20/11/2008
Pertinence
Question n° 0426S posée par M. Antoine Lefèvre

Réaménagement de la RN 2

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

12/02/2009
Pertinence
Question n° 0468S posée par M. Simon Sutour

Abandon du projet de création d'une 2 x 2 voies dans le Gard rhodanien

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

05/03/2009
Pertinence