Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

  1. Question n° 0256S posée par M. Ladislas Poniatowski

    Ressources financières de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0372S posée par M. Michel Teston

    Energie éolienne

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0901S posée par M. Thierry Repentin

    Taux de TVA applicable aux réseaux de chaleur

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1119S posée par M. François Gerbaud

    Fonds de promotion des énergies renouvelables financé par la taxe professionnelle générée par l'installation des éoliennes

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0118S posée par Mme Nicole Bricq

    Développement de l'énergie éolienne

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0319S posée par M. Jean Besson

    Développement de la filière photovoltaïque en France

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0797S posée par M. Michel Boutant

    Tarif de rachat de l'électricité produite au moyen d'installations photovoltaïques

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0824S posée par Mme Bernadette Bourzai

    Tarif d'achat de l'électricité produite à partir de la biomasse

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0854S posée par M. Jean Boyer

    Avenir du photovoltaïque

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0858S posée par M. Gérard Bailly

    Participation de l'agriculture à la mise en oeuvre des énergies renouvelables

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Très faible