Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 16453 posée par M. Michel Teston

Soutiens financiers aux collectivités locales pour la gestion des déchets

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

10/03/2005
Pertinence
Question n° 19776 posée par M. Michel Teston

Réglementation relative à la collecte des ordures ménagères

La question est caduque

13/10/2005
Pertinence
Question n° 23301 posée par M. Michel Teston

Financement des contrats d'agriculture durable (CAD) en Ardèche

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

25/05/2006
Pertinence
Question n° 05860 posée par M. Michel Teston

Prise en considération de la délinquance environnementale dans le code des marchés publics

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

16/10/2008
Pertinence
Question n° 1465S posée par M. Michel Teston

Difficultés d'accès au crédit pour les collectivités locales

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

10/11/2011
Pertinence
Question n° 21169 posée par M. Michel Teston

Création du dispositif d'aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

01/12/2011
Pertinence
Question n° 23317 posée par M. Michel Teston

Perspectives en matière de compost issu de déchets ménagers

La question est caduque

12/04/2012
Pertinence
Question n° 0146C posée par M. Michel Teston

La politique énergétique européenne

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

25/10/2013
Pertinence