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Questions avec et sans réponses

14 questions

1. Question n° 0287S posée par M. Roland Courteau

   Financement du futur centre national d'alerte aux tsunamis

   Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté

   07/08/2008

   Pertinence

2. Question n° 0707S posée par M. Richard Yung

   Abattage des troupeaux de bovins, de moutons et de mouflons sur les îles australes de Kerguelen et de Saint-Paul-et-Amsterdam dans le territoire des Terres australes et antarctiques françaises

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   05/11/2009

   Pertinence

3. Question n° 1075S posée par M. Serge Larcher

   Situation critique du système électrique en Martinique

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   28/10/2010

   Pertinence

4. Question n° 1282S posée par M. Georges Patient

   Amélioration de la situation sanitaire de la Guyane

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   07/04/2011

   Pertinence

5. Question n° 0038S posée par Mme Aline Archimbaud

   Projet de nouvelle route du littoral à La Réunion

   Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

   19/07/2012

   Pertinence

6. Question n° 0224S posée par M. Thani Mohamed Soilihi

   Développement du logement social à Mayotte

   Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

   15/11/2012

   Pertinence

7. Question n° 0443S posée par M. Jean-Étienne Antoinette

   Valorisation de la biodiversité de la forêt guyanaise

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   25/04/2013

   Pertinence

8. Question n° 0644S posée par M. Robert Laufoaulu

   Enjeux maritimes et développement de l'économie maritime à Wallis et Futuna

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   28/11/2013

   Pertinence

9. Question n° 0720S posée par M. Robert Laufoaulu

   Fonds marins de la zone économique exclusive de Wallis-et-Futuna

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique

   27/02/2014

   Pertinence

10. Question n° 0975S posée par Mme Aline Archimbaud

    Sort du cargo roulier Cosette

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    25/12/2014

    Pertinence