Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

  1. Question n° 17281 posée par M. Antoine Lefèvre

    Prise en charge des frais de transport des enfants suivis dans les centres d'action médico-sociale précoce

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16528 posée par M. Roland Courteau

    Déficience auditive

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13457 posée par Mme Michèle André

    Moyens alloués pour l'accessibilité des personnes handicapés aux établissements médico-éducatifs

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12334 posée par M. François Marc

    Vide réglementaire en matière de prise en charge des frais de transport des enfants suivis par les centres médico-psycho-pédagogiques et les centres d'action médico-sociale précoce

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11545 posée par M. Jean Besson

    Prise en charge des frais de transport des familles consultant dans un centre médico-psycho-pédagogique

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11030 posée par M. Rémy Pointereau

    Couverture des dépenses des personnes handicapées employeurs par la prestation de compensation du handicap

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08322 posée par M. Gérard Le Cam

    Revalorisation de la prestation de compensation du handicap

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05184 posée par M. André Vantomme

    Maladie de Huntington

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03535 posée par M. Marcel Rainaud

    Revalorisation de l'allocation aux adultes handicapés

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01444 posée par M. André Vantomme

    Prise en charge par l'assurance maladie des traitements destinés aux patients incontinents

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible