Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 04785 posée par M. Xavier Iacovelli

    Opportunités du numérique et des nouvelles technologies pour les personnes en situation de handicap

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02464 posée par M. Philippe Paul

    Prise en considération de l'hypersensibilité aux ondes électromagnétiques

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00001 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Accessibilité numérique du web

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24791 posée par M. Bruno Belin

    Reconnaissance des électro-hypersensibles

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23323 posée par M. Bruno Belin

    Reconnaissance des électro-hypersensibles

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18074 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Déploiement de la 5G et hyper-électrosensibilité

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14393 posée par M. Patrick Chaize

    Accessibilité des personnes en situation de handicap aux services téléphoniques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12796 posée par M. Patrick Chaize

    Accessibilité des personnes en situation de handicap aux services téléphoniques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11170 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Régulation des algorithmes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14166 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Accessibilité des bâtiments neufs

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible