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Questions avec et sans réponses

12 questions

1. Question n° 07146 posée par Mme Monique Lubin

   Prise en compte du champ visuel pour l'attribution du forfait cécité dans le cadre de la prestation de compensation du handicap

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   08/06/2023

   Pertinence

2. Question n° 07186 posée par M. Didier Marie

   Situation critique de la prise en charge dans le système éducatif des enfants atteints d'un handicap

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   08/06/2023

   Pertinence

3. Question n° 06491 posée par M. Rémi Féraud

   Prise en compte du champ visuel dans le cadre de la prestation de compensation du handicap

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   27/04/2023

   Pertinence

4. Question n° 05064 posée par Mme Christine Lavarde

   Accessibilité et l'autonomie des personnes handicapées dans les grandes surfaces

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   02/02/2023

   Pertinence

5. Question n° 02896 posée par M. Daniel Laurent

   Accès aux loisirs et séjours de vacances pour les personnes majeures en situation de handicap

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   29/09/2022

   Pertinence

6. Question n° 02442 posée par Mme Sonia de La Provôté

   Accès aux vacances et loisirs inclusifs pour les jeunes adultes en situation de handicap

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   25/08/2022

   Pertinence

7. Question n° 01562 posée par M. Yves Détraigne

   Vacances inclusives

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   21/07/2022

   Pertinence

8. Question n° 01676 posée par M. Michel Dagbert

   Persistance des difficultés d'accessibilité numérique des personnes en situation de handicap

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   21/07/2022

   Pertinence

9. Question n° 01243 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

   Accompagnement financier des personnes devenues handicapées après 60 ans

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   14/07/2022

   Pertinence

10. Question n° 01332 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Accès des jeunes adultes en situation de handicap aux loisirs et aux séjours de vacances

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    14/07/2022

    Pertinence