Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

64 questions

Question n° 0664S posée par M. Gérard Delfau

Nombre des places bleues

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

09/02/2005
Pertinence
Question n° 0692S posée par Mme Anne-Marie Payet

Prise en charge des personnes handicapées à la Réunion

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

04/03/2005
Pertinence
Question n° 16621 posée par M. Jean Louis Masson

Manque de personnels pour l'aide à domicile

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

17/03/2005
Pertinence
Question n° 16698 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Situation des travailleurs malentendants

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

24/03/2005
Pertinence
Question n° 17012 posée par M. Daniel Raoul

Financement de l'accompagnement des étudiants déficients auditifs

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

07/04/2005
Pertinence
Question n° 23781 posée par M. Daniel Reiner

Emploi des personnes handicapées

Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

21/06/2012
Pertinence
Question n° 14470 posée par M. André Trillard

Emploi des travailleurs handicapés

La question est caduque

15/01/2015
Pertinence
Question n° 20922 posée par Mme Élisabeth Doineau

Trisomie 21 et intégration

La question est caduque

31/03/2016
Pertinence
Question n° 23725 posée par M. Hervé Poher

Rejet des chiens d'aveugle dans les lieux ouverts au public et dans les taxis

La question est caduque

27/10/2016
Pertinence
Question n° 00056 posée par Mme Jacky Deromedi

Prise en charge des handicapés retraités

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

06/07/2017
Pertinence