Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

488 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

488 questions

Question n° 23353 posée par M. Roland Courteau

Pensions de retraite agricole en dessous du seuil de pauvreté

La question est caduque

12/04/2012
Pertinence
Question n° 23150 posée par M. Marcel Rainaud

Rétablissement de la préretraite pour les agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

29/03/2012
Pertinence
Question n° 23108 posée par M. Serge Larcher

Faible pouvoir d'achat des retraités agricoles en Martinique

La question est caduque

22/03/2012
Pertinence
Question n° 22964 posée par M. Claude Domeizel

Rétablissement de la préretraite pour les agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

15/03/2012
Pertinence
Question n° 22973 posée par M. Jean Besson

Revalorisation des retraites agricoles

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence
Question n° 22685 posée par M. Robert Tropeano

Retraite des agriculteurs

La question est caduque

01/03/2012
Pertinence
Question n° 21568 posée par M. Roland Courteau

Pensions de retraite en dessous du seuil de pauvreté

La question est caduque

22/12/2011
Pertinence
Question n° 21439 posée par M. Gérard Bailly

Revalorisation des retraites agricoles

La question est caduque

15/12/2011
Pertinence
Question n° 21348 posée par M. Claude Bérit-Débat

Pour une revalorisation des retraites agricoles

La question est caduque

08/12/2011
Pertinence
Question n° 21180 posée par M. Serge Andreoni

Retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

01/12/2011
Pertinence