Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

70 questions

  1. Question n° 14118 posée par M. Gilbert Barbier

    Revalorisation des retraites complémentaires agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0541S posée par M. Roland Courteau

    Retraites agricoles complémentaires

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06386 posée par M. Philippe Arnaud

    Retraite complémentaire pour les non-salariés agricoles : entrée en vigueur de la loi

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06318 posée par M. Dominique Leclerc

    Décrets d'application de la loi n° 2002-308 sur la retraite complémentaire agricole obligatoire

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05865 posée par M. Michel Doublet

    Mise en oeuvre de la retraite complémentaire des non-salariés agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04460 posée par M. Daniel Reiner

    Retraites agricoles complémentaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03312 posée par M. Bernard Murat

    Retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 02303 posée par M. Roland Courteau

    Retraite complémentaire pour les chefs d'exploitation

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01132 posée par M. Roger Besse

    Retraites des exploitants agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 35095 posée par M. Bernard Fournier

    Retraite des connexes agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible