Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 02114 posée par Mme Angèle Préville

Revalorisation des retraites agricoles les plus faibles et retraite d'élu

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

04/08/2022
Pertinence
Question n° 01905 posée par M. Hugues Saury

Revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

28/07/2022
Pertinence
Question n° 01510 posée par M. Jean-Michel Arnaud

Pensions des retraités agricoles titulaires ou ayant été titulaires d'un mandat local

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

21/07/2022
Pertinence
Question n° 00846 posée par M. Patrice Joly

Loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles et indemnités d'élus

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01041 posée par M. Michel Canévet

Agriculteurs retraités élus ou anciens élus

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00912 posée par M. Serge Larcher

Faible pouvoir d'achat des retraités agricoles en Martinique

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

19/07/2012
Pertinence
Question n° 00333 posée par M. Jean Besson

Revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

12/07/2012
Pertinence
Question n° 00280 posée par M. Bernard Dussaut

Revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/07/2007
Pertinence
Question n° 19876 posée par M. André Vallet

Régime de retraite complémentaire pour les exploitants agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

20/10/2005
Pertinence