Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

96 questions

Question n° 18701 posée par M. Philippe Madrelle

Situation des retraités agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

14/07/2005
Pertinence
Question n° 22753 posée par M. Philippe Madrelle

Revendications des retraités agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

13/04/2006
Pertinence
Question n° 04238 posée par M. Yves Krattinger

Revalorisation des pensions de retraite agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

01/05/2008
Pertinence
Question n° 0091S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

Revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme

01/11/2007
Pertinence
Question n° 23353 posée par M. Roland Courteau

Pensions de retraite agricole en dessous du seuil de pauvreté

La question est caduque

12/04/2012
Pertinence
Question n° 27157 posée par M. Bernard Dussaut

Revalorisation des retraites agricoles

La question est caduque

14/06/2007
Pertinence
Question n° 09142 posée par M. Philippe Madrelle

Retraités agricoles non salariés

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

18/06/2009
Pertinence
Question n° 22973 posée par M. Jean Besson

Revalorisation des retraites agricoles

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence
Question n° 04391 posée par M. Michel Moreigne

Revalorisation des retraites agricoles

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

08/05/2008
Pertinence
Question n° 04502 posée par M. Philippe Madrelle

Situation des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/05/2008
Pertinence