Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 30332 posée par M. Jean Cluzel

    Fixation des cotisations dues par les assurés obligatoires du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05403 posée par M. Jean Cluzel

    Régime d'assurance-maladie applicable aux retraités mariés dépendant de la caisse nationale d'assurance maladie des non salariés

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09982 posée par M. Jean Cluzel

    Régime d'assurance chômage des comédiens

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02069 posée par M. Jean Cluzel

    Financement du régime maladie-maternité des travailleurs indépendants

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02070 posée par M. Jean Cluzel

    Fédération nationale des retraités de l'artisanat

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06408 posée par M. Jean Cluzel

    Retraite des commerçants et artisans

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07641 posée par M. Jean Cluzel

    Retraites du commerce et de l'artisanat

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00733 posée par M. Jean Cluzel

    Dirigeants de PME et réglementation sur le cumul emploi-retraite

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01935 posée par M. Jean Cluzel

    Pouvoir d'achat des retraités et des personnes âgées

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04851 posée par M. Jean Cluzel

    Prestations sociales des retraités de l'artisanat de l'Allier

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très faible