Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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271 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

271 questions

Question n° 01729 posée par M. Emile Didier

Régime d'assurance-maladie des polypensionnés

Réponse du ministère : Solidarité

11/09/1981
Pertinence
Question n° 09914 posée par M. Michel Giraud

Equilibre financier du régime d'assurance chômage

Réponse du ministère : Emploi

27/01/1983
Pertinence
Question n° 00091 posée par M. Marcel Vidal

Collectivités territoriales et affiliation au régime de l'assurance chômage

La question est caduque

02/06/1988
Pertinence
Question n° 00168 posée par M. William Chervy

Situation budgétaire des établissements hospitaliers de la Creuse

Réponse du ministère : Travail

09/06/1988
Pertinence
Question n° 00185 posée par M. Pierre Vallon

Acquisition des points de retraite pour les cadres licenciés suivant un stage de formation

Réponse du ministère : Travail

09/06/1988
Pertinence
Question n° 00364 posée par M. Serge Mathieu

Modalités de calcul des rémunérations versées aux stagiaires de formation professionnelle

Réponse du ministère : Travail

23/06/1988
Pertinence
Question n° 00674 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Fonctionnement et financement de l'aide à domicile

Réponse du ministère : Personnes âgées

07/07/1988
Pertinence
Question n° 00733 posée par M. Jean Cluzel

Dirigeants de PME et réglementation sur le cumul emploi-retraite

Réponse du ministère : Solidarité

14/07/1988
Pertinence
Question n° 00895 posée par M. Pierre Salvi

Election des représentants des assurés sociaux et des travailleurs indépendants

Réponse du ministère : Solidarité

14/07/1988
Pertinence
Question n° 01033 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Mesures en faveur des travailleurs âgés de plus de soixante ans licenciés

Réponse du ministère : Travail

28/07/1988
Pertinence