Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 26702 posée par M. Michel Crucis

    Régimes d'assurance des ministres des cultes: textes d'application de la loi

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 28477 posée par M. René Tinant

    Régimes d'assurances sociales du clergé: adaptation aux règles de gestion des organismes mutualistes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 28482 posée par M. Louis Virapoulle

    Régimes d'assurances sociales du clergé: adaptation aux DOM et Mayotte

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 30443 posée par M. Roger Poudonson

    Régime assurance maladie du culte: application de la loi

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03448 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de la réforme des modalités de paiement des dépenses par les caisses d'assurance maladie aux cliniques privées

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04358 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Accords entre la Suisse et l'Union européenne sur la couverture d'assurance maladie

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06274 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Dépistage du cancer colorectal

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06276 posée par M. André Vantomme

    Dépistage du cancer colorectal

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07908 posée par M. René Trégouët

    Carte Vitale

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11269 posée par M. Jacques Peyrat

    Régime social des indépendants

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible