Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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154 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

154 questions

  1. Question n° 01959 posée par M. Jean Louis Masson

    Systèmes tarifaires des sociétés de téléphone mobile

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04117 posée par M. Jean Louis Masson

    Carences de couverture en téléphonie mobile le long de la voie ferrée Châlons-sur-Marne - Paris

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04679 posée par M. Jean Louis Masson

    Couverture en téléphonie mobile de la commune de Dalem (Moselle)

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05182 posée par M. Jean Louis Masson

    Résorption des zones non couvertes par la téléphonie mobile dans le pays de Bitche

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05299 posée par M. Jean Louis Masson

    Amélioration des réseaux de téléphonie mobile de la commune de Saint-Hubert

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07136 posée par M. Jean Louis Masson

    Réglementation relative aux antennes relais de téléphonie mobile

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08061 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise en oeuvre des mesures de résorption des zones non couvertes par le téléphone mobile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08509 posée par M. Jean Louis Masson

    Refus de certains taxis parisiens de prendre en charge les passagers utilisant un téléphone portable

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09333 posée par M. Jean Louis Masson

    Couverture en téléphonie mobile de la commune de Failly (Moselle)

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11181 posée par M. Jean Louis Masson

    Couverture de la commune de Waldhouse en téléphonie mobile

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible