Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

61 questions

Question n° 05517 posée par M. Jean Louis Masson

Retraite des personnes employées en CES

La question est caduque

06/02/2003
Pertinence
Question n° 07737 posée par M. Jean Louis Masson

Rémunération des personnes employées en CES par des centres sociaux et socioculturels

La question est caduque

29/05/2003
Pertinence
Question n° 13401 posée par M. Jean Louis Masson

Engagements exigés des employeurs ayant recours aux contrats emplois consolidés (CEC)

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

05/08/2004
Pertinence
Question n° 14266 posée par M. Jean Louis Masson

Retraite des personnes employées en CES

La question est caduque

21/10/2004
Pertinence
Question n° 14500 posée par M. Jean Louis Masson

Rémunération des personnes employées en CES par des centres sociaux et socioculturels

La question est caduque

04/11/2004
Pertinence
Question n° 15806 posée par M. Jean Louis Masson

Statut privé ou public de personnes travaillant pour une commune

Réponse du Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

03/02/2005
Pertinence
Question n° 17158 posée par M. Jean Louis Masson

Taux de réalisation des contrats de plan État-région

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

14/04/2005
Pertinence
Question n° 17305 posée par M. Jean Louis Masson

Taux de réalisation des contrats de plan

La question est caduque

28/04/2005
Pertinence
Question n° 18048 posée par M. Jean Louis Masson

Organisation de la publicité précédant les contrats de partenariat

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

09/06/2005
Pertinence
Question n° 19156 posée par M. Jean Louis Masson

Coût résiduel pour salarier un CAE

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

25/08/2005
Pertinence