Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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250 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

250 questions

Question n° 0237G posée par M. Jean Louis Masson

Organisation de l'enseignement dans le primaire

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

21/02/2018
Pertinence
Question n° 1413S posée par M. Jean Louis Masson

Projet d'implantation d'une maison France services dans la commune de Vigy

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

10/12/2020
Pertinence
Question n° 01887 posée par M. Jean Louis Masson

Alimentation en eau d'une étable de soixante-dix bovins

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

28/07/2022
Pertinence
Question n° 03697 posée par M. Jean Louis Masson

Résorption des zones blanches

La question a été retirée

08/03/2018
Pertinence
Question n° 20394 posée par M. Jean Louis Masson

Avenir de la région messine

La question est caduque

13/10/2011
Pertinence
Question n° 22633 posée par M. Jean Louis Masson

Périmètres de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains

La question est caduque

23/02/2012
Pertinence
Question n° 03756 posée par M. Jean Louis Masson

Alimentation en eau d'une étable de soixante-dix bovins

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

10/11/2022
Pertinence
Question n° 25231 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture du pays de Bitche par les réseaux de téléphones mobiles

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 03849 posée par M. Jean Louis Masson

Zones blanches du téléphone portable

La question est caduque

15/03/2018
Pertinence
Question n° 20062 posée par M. Jean Louis Masson

Accès au réseau de téléphonie mobile

La question est caduque

11/02/2016
Pertinence