Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 24207 posée par M. Jean Louis Masson

Réglementation du ramassage des champignons

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

10/08/2006
Pertinence
Question n° 18772 posée par M. Jean Louis Masson

Pouvoirs du maire en matière d'interdiction du ramassage de champignons

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

14/07/2005
Pertinence
Question n° 18773 posée par M. Jean Louis Masson

Ramassage des champignons dans le domaine privé de la commune

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

14/07/2005
Pertinence
Question n° 16002 posée par M. Jean Louis Masson

Modification du décret n° 97-298 relatif à l'huile de colza

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

10/02/2005
Pertinence
Question n° 14541 posée par M. Jean Louis Masson

Réglementation du ramassage des champignons

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

11/11/2004
Pertinence
Question n° 14361 posée par M. Jean Louis Masson

Ramassage des champignons dans le domaine privé de la commune

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

28/10/2004
Pertinence
Question n° 14059 posée par M. Jean Louis Masson

Pouvoirs du maire en matière d'interdiction du ramassage de champignons

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

14/10/2004
Pertinence
Question n° 14138 posée par M. Jean Louis Masson

Modification du décret n° 97-298 relatif à l'huile de colza

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/10/2004
Pertinence
Question n° 13877 posée par M. Jean Louis Masson

Réglementation du ramassage des champignons

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

30/09/2004
Pertinence
Question n° 13878 posée par M. Jean Louis Masson

Ramassage des champignons sur des terrains en friche

Réponse du Ministère de la justice

30/09/2004
Pertinence