Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

Question n° 0040S posée par M. Jean Louis Masson

Conséquences des affaissements miniers en Lorraine

Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

02/10/2002
Pertinence
Question n° 14145 posée par M. Jean Louis Masson

Dégradation des réseaux en raison des affaissements miniers

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

14/10/2004
Pertinence
Question n° 20726 posée par M. Jean Louis Masson

Rénovation de la voirie des anciennes cités minières, notamment en Lorraine

La question est caduque

08/12/2005
Pertinence
Question n° 06753 posée par M. Jean Louis Masson

Prise en charge des préjudices subis par les communes lors d'affaissements miniers

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

03/04/2003
Pertinence
Question n° 20214 posée par M. Jean Louis Masson

CAP de mineur des mines de houille

La question est caduque

03/11/2005
Pertinence
Question n° 02589 posée par M. Jean Louis Masson

Dégradation des réseaux en raison des affaissements miniers

La question est caduque

26/09/2002
Pertinence
Question n° 15995 posée par M. Jean Louis Masson

Dégradation des réseaux en raison des affaissements miniers

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

10/02/2005
Pertinence
Question n° 21793 posée par M. Jean Louis Masson

Prise en charge du transport ferroviaire des schlamms en vue de leur recyclage

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

23/02/2006
Pertinence
Question n° 21794 posée par M. Jean Louis Masson

Validation de la période d'apprentissage à seize ans dans les houillères de Lorraine

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

23/02/2006
Pertinence
Question n° 09686 posée par M. Jean Louis Masson

Demandes de la communauté d'agglomération de Forbach pour le règlement des séquelles de l'après-mines

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

06/11/2003
Pertinence