Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

Question n° 36660 posée par M. Jean Louis Masson

Conséquences de l'ennoyage des anciennes exploitations minières du bassin lorrain

Réponse du ministère : Industrie

22/11/2001
Pertinence
Question n° 02589 posée par M. Jean Louis Masson

Dégradation des réseaux en raison des affaissements miniers

La question est caduque

26/09/2002
Pertinence
Question n° 02639 posée par M. Jean Louis Masson

Prévention des affaissements miniers en Lorraine

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

26/09/2002
Pertinence
Question n° 0040S posée par M. Jean Louis Masson

Conséquences des affaissements miniers en Lorraine

Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

02/10/2002
Pertinence
Question n° 02974 posée par M. Jean Louis Masson

Situation du village de Nondkeil en zone d'affaissements miniers

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

10/10/2002
Pertinence
Question n° 05082 posée par M. Jean Louis Masson

Regroupement juridique de Charbonnages de France et des houillères de bassin : siège de la nouvelle entité

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

02/01/2003
Pertinence
Question n° 05085 posée par M. Jean Louis Masson

Coût de l'exhaure dans le bassin nord en 2002

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

02/01/2003
Pertinence
Question n° 06753 posée par M. Jean Louis Masson

Prise en charge des préjudices subis par les communes lors d'affaissements miniers

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

03/04/2003
Pertinence
Question n° 06810 posée par M. Jean Louis Masson

Prévention des affaissements miniers en Lorraine : report de l'ennoyage et travaux de consolidation

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

03/04/2003
Pertinence
Question n° 07232 posée par M. Jean Louis Masson

Extension des compétences de l'Agence nationale de prévention des affaissements miniers au secteur des carrières souterraines

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

24/04/2003
Pertinence