Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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650 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

650 questions

  1. Question n° 01411 posée par M. Jean Louis Masson

    Droit des minéralogistes-géologues du Muséum d'histoire naturelle à effectuer certaines fouilles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14140 posée par M. Jean Louis Masson

    Droit des minéralogistes-géologues du Muséum d'histoire naturelle à effectuer certaines fouilles

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26972 posée par M. Jean Louis Masson

    Dons effectués au profit d'une campagne électorale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01039 posée par M. Jean Louis Masson

    Liste des mines en activité en France au 1er janvier 2002

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00749 posée par M. Jean Louis Masson

    Déduction de TVA pour l'achat de motocycles destinés à la livraison de pizzas

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01425 posée par M. Jean Louis Masson

    Produit total par département de la redevance des mines pour 1991, 1996 et 2001

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01208 posée par M. Jean Louis Masson

    Compensation pour les communes des pertes de redevance des mines

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00745 posée par M. Jean Louis Masson

    Compensation des pertes de redevance des mines subies par les communes

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13618 posée par M. Jean Louis Masson

    Droits des minéralogistes-géologues du Muséum d'histoire naturelle à effectuer certaines fouilles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00750 posée par M. Jean Louis Masson

    Déduction de TVA pour l'achat d'un triporteur à usage mixte

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible