Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

650 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

650 questions

Question n° 35558 posée par M. Jean Louis Masson

Information des riverains de la voie ferrée traversant Metz du passage de convois de produits chimiques dangereux

Réponse du ministère : Intérieur

11/10/2001
Pertinence
Question n° 35559 posée par M. Jean Louis Masson

Liste des établissements " Seveso " de Moselle

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

11/10/2001
Pertinence
Question n° 35561 posée par M. Jean Louis Masson

Financement des opérations d'enfouissement générées par la ligne électrique à très haute tension entre Vigy et Uchtelfangen

Réponse du ministère : Économie

11/10/2001
Pertinence
Question n° 35581 posée par M. Jean Louis Masson

Redevance des mines

Réponse du ministère : Économie

11/10/2001
Pertinence
Question n° 35856 posée par M. Jean Louis Masson

Périmètre GIRZOM

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

25/10/2001
Pertinence
Question n° 36881 posée par M. Jean Louis Masson

Réorganisation du service après-vente des clients professionnels de France Télécom Metz

Réponse du ministère : Économie

29/11/2001
Pertinence
Question n° 36885 posée par M. Jean Louis Masson

Indemnisation par l'Etat des dégâts miniers

Réponse du ministère : Économie

29/11/2001
Pertinence
Question n° 37386 posée par M. Jean Louis Masson

Produit total par département de la redevance des mines pour 1991, 1996 et 2001

La question est caduque

20/12/2001
Pertinence
Question n° 37400 posée par M. Jean Louis Masson

Salariés en congé charbonnier

La question est caduque

20/12/2001
Pertinence
Question n° 37401 posée par M. Jean Louis Masson

Situation de l'usine ATOFINA de Dieuze

Réponse du ministère : Économie

20/12/2001
Pertinence