Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

117 questions

  1. Question n° 13385 posée par M. Jean Louis Masson

    Bilan des inventaires réalisés des sites miniers en cours d'abandon

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13494 posée par M. Jean Louis Masson

    Gestion des séquelles de l'exploitation minière

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13556 posée par M. Jean Louis Masson

    Essai de remblayage des localités menacées d'affaissements dus aux anciennes mines de fer de Lorraine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13618 posée par M. Jean Louis Masson

    Droits des minéralogistes-géologues du Muséum d'histoire naturelle à effectuer certaines fouilles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14931 posée par M. Jean Louis Masson

    Couverture en téléphonie mobile de la commune de Failly (Moselle)

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15997 posée par M. Jean Louis Masson

    Bilan des inventaires des sites miniers en cours d'abandon

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15998 posée par M. Jean Louis Masson

    Droit des minéralogistes-géologues du Muséum d'histoire naturelle à effectuer certaines fouilles

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16265 posée par M. Jean Louis Masson

    Difficultés soulevées par l'application des dispositions de l'article 788-II et III du code général des impôts

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16266 posée par M. Jean Louis Masson

    Taux d'imposition des plus-values immobilières pour la vente d'un bien immobilier en France métropolitaine par un non-résident français

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16267 posée par M. Jean Louis Masson

    Difficulté liée à l'imposition des plus-values immobilières lorsque le cédant est un mineur

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible