Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 22083 posée par M. Jean Louis Masson

Réglementation de l'usage des détecteurs de métaux

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/06/2016
Pertinence
Question n° 23553 posée par M. Jean Louis Masson

Réglementation de l'usage des détecteurs de métaux

Réponse du Ministère de l'intérieur

13/10/2016
Pertinence
Question n° 07792 posée par M. Jean Louis Masson

Création d'un cinéma dans une commune

Réponse du Ministère de l'intérieur

08/08/2013
Pertinence
Question n° 24351 posée par M. Jean Louis Masson

Pouvoirs du maire dans le contrôle de la sécurité d'un site de visite classé monument historique

Réponse du Ministère de la culture

09/09/2021
Pertinence
Question n° 24377 posée par M. Jean Louis Masson

Fixation du tarif de location d'une salle des fêtes ou d'une salle de sport

Réponse du Ministère de l'intérieur

15/12/2016
Pertinence
Question n° 23245 posée par M. Jean Louis Masson

Recours au FCTVA pour la réparation d'un orgue paroissial

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

25/05/2006
Pertinence
Question n° 23027 posée par M. Jean Louis Masson

Fixation du tarif de location d'une salle des fêtes ou d'une salle de sport

Réponse du Ministère de l'intérieur

11/08/2016
Pertinence
Question n° 14846 posée par M. Jean Louis Masson

Monument historique menaçant ruine

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

12/02/2015
Pertinence
Question n° 13005 posée par M. Jean Louis Masson

Application du régime des droits d'auteur à un agent d'un syndicat intercommunal

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

15/04/2010
Pertinence
Question n° 01710 posée par M. Jean Louis Masson

Droit d'expression des conseillers municipaux de l'opposition sur une chaîne de télévision locale

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

30/08/2007
Pertinence