Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 02731 posée par M. Jean Louis Masson

Retraite des anciens salariés de la sidérurgie

Réponse du Ministère chargé du budget

25/10/2012
Pertinence
Question n° 01532 posée par M. Jean Louis Masson

Retraite des anciens salariés de la sidérurgie

Réponse du Ministère chargé du budget

09/08/2012
Pertinence
Question n° 21251 posée par M. Jean Louis Masson

Apprentissage en alternance

La question est caduque

01/12/2011
Pertinence
Question n° 21253 posée par M. Jean Louis Masson

Retraite des anciens salariés de la sidérurgie

La question est caduque

01/12/2011
Pertinence
Question n° 19760 posée par M. Jean Louis Masson

Retraite des anciens salariés de la sidérurgie

La question est caduque

04/08/2011
Pertinence
Question n° 19390 posée par M. Jean Louis Masson

Apprentissage en alternance

La question est caduque

07/07/2011
Pertinence
Question n° 18768 posée par M. Jean Louis Masson

Retraite des fonctionnaires

La question est caduque

02/06/2011
Pertinence
Question n° 15157 posée par M. Jean Louis Masson

Commissions de discipline pour le personnel municipal

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

16/09/2010
Pertinence
Question n° 15160 posée par M. Jean Louis Masson

Emploi des personnes de plus de 65 ans par les collectivités territoriales

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

16/09/2010
Pertinence
Question n° 14122 posée par M. Jean Louis Masson

Emploi des personnes de plus de 65 ans par les collectivités territoriales

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

01/07/2010
Pertinence