Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

78 questions

  1. Question n° 24757 posée par M. Jean Louis Masson

    Maintenance et trafic sur la voie ferrée Sarreguemines-Bitche

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24758 posée par M. Jean Louis Masson

    Réactivation de la ligne ferroviaire transfrontalière entre Metz et Trèves

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24759 posée par M. Jean Louis Masson

    Réouverture au trafic voyageurs de la ligne Verdun-Lérouville

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24783 posée par M. Jean Louis Masson

    Aléas de la construction du TGV-Est

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00069 posée par M. Jean Louis Masson

    Extension à l'autoroute A 31 du projet de péage prévu pour les poids lourds en Alsace

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00087 posée par M. Jean Louis Masson

    Réglementation en matière de nuisances de bruit le long des autoroutes

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00108 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise en place d'une desserte par transports collectifs avant toute création d'une nouvelle zone d'activités

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00110 posée par M. Jean Louis Masson

    Réhabilitation d'une ancienne ligne ferroviaire à destination du Luxembourg

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00112 posée par M. Jean Louis Masson

    Enquête publique pour tout déclassement d'éventuelles emprises ferroviaires inutilisées

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00128 posée par M. Jean Louis Masson

    Transfert aux régions de l'ensemble des compétences transport exercées par les départements

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Faible