Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

Question n° 07995 posée par M. Jean Louis Masson

Contrôle de la vitesse des poids lourds

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

19/03/2009
Pertinence
Question n° 08571 posée par M. Jean Louis Masson

Circulation des convois exceptionnels routiers entre la France et l'Allemagne

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

30/04/2009
Pertinence
Question n° 08580 posée par M. Jean Louis Masson

Droit de retrait et transports en commun

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

30/04/2009
Pertinence
Question n° 08581 posée par M. Jean Louis Masson

Organisation de la SNCF en Lorraine

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

30/04/2009
Pertinence
Question n° 08926 posée par M. Jean Louis Masson

Triangle de présignalisation sur autouroute

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

28/05/2009
Pertinence
Question n° 10538 posée par M. Jean Louis Masson

Installation de glissières de sécurité sur l'autoroute A 31

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

15/10/2009
Pertinence
Question n° 10541 posée par M. Jean Louis Masson

Ouvrage dénivelé assurant le croisement entre deux axes de communication

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

15/10/2009
Pertinence
Question n° 13156 posée par M. Jean Louis Masson

Sécurisation du péage de Boulay sur l'autoroute A 4

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

22/04/2010
Pertinence
Question n° 14499 posée par M. Jean Louis Masson

Statut des contrôleurs aériens

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

15/07/2010
Pertinence
Question n° 16615 posée par M. Jean Louis Masson

Réglementation de la circulation sur la voirie privée

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

23/12/2010
Pertinence