Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 04153 posée par M. Jean Louis Masson

Tarif réduit d'accès aux remontées mécaniques

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

01/12/2022
Pertinence
Question n° 03565 posée par M. Jean Louis Masson

Jauge limitant l'accès à un équipement sportif

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

27/10/2022
Pertinence
Question n° 03569 posée par M. Jean Louis Masson

Régime tarifaire des remontées mécaniques

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

27/10/2022
Pertinence
Question n° 26599 posée par M. Jean Louis Masson

Gestion de remontées mécaniques

La question est caduque

03/02/2022
Pertinence
Question n° 26600 posée par M. Jean Louis Masson

Régime tarifaire des remontées mécaniques

La question est caduque

03/02/2022
Pertinence
Question n° 23519 posée par M. Jean Louis Masson

Fusion d'associations sportives

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

24/06/2021
Pertinence
Question n° 19359 posée par M. Jean Louis Masson

Urbanisme et activité saisonnière de location de canoë kayak

La question est caduque

03/12/2020
Pertinence
Question n° 13723 posée par M. Jean Louis Masson

Structures gonflables de jeu

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

09/01/2020
Pertinence
Question n° 13753 posée par M. Jean Louis Masson

Rocher d'escalade et responsabilité de la commune

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

09/01/2020
Pertinence
Question n° 13763 posée par M. Jean Louis Masson

Nomenclature budgétaire et comptable M14

La question est caduque

09/01/2020
Pertinence