Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

Question n° 01825 posée par M. Jean Louis Masson

Comité interreligieux Grand Est

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

28/07/2022
Pertinence
Question n° 06642 posée par M. Jean Louis Masson

Caisse de retraite des religieux

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

04/05/2023
Pertinence
Question n° 02186 posée par M. Jean Louis Masson

Communautarisme

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

04/08/2022
Pertinence
Question n° 03982 posée par M. Jean Louis Masson

Régime dit du « bois bourgeois »

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

24/11/2022
Pertinence
Question n° 02071 posée par M. Jean Louis Masson

Liberté de gestion des associations

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

04/08/2022
Pertinence
Question n° 08197 posée par M. Jean Louis Masson

Fichier des associations en Alsace-Moselle

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

24/08/2023
Pertinence
Question n° 03853 posée par M. Jean Louis Masson

Mesures fiscales et sociales pénalisantes et discriminatoires à l'encontre des personnes âgées

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

17/11/2022
Pertinence
Question n° 02804 posée par M. Jean Louis Masson

Ouverture d'un dossier à la caisse d'allocations familiales par un mineur non émancipé

Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

22/09/2022
Pertinence
Question n° 05439 posée par M. Jean Louis Masson

Caisse de retraite des religieux

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

23/02/2023
Pertinence
Question n° 04000 posée par M. Jean Louis Masson

Frais de gestion des presbytères

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

24/11/2022
Pertinence