Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

Question n° 17445 posée par M. Jean Louis Masson

Récupération d'indus par les caisses d'assurance maladie

La question est caduque

05/05/2005
Pertinence
Question n° 20025 posée par M. Jean Louis Masson

Effets négatifs sur les exportations du déremboursement des produits homéopathiques

La question est caduque

27/10/2005
Pertinence
Question n° 20700 posée par M. Jean Louis Masson

Récupération d'indus par les caisses d'assurance maladie

La question est caduque

01/12/2005
Pertinence
Question n° 22520 posée par M. Jean Louis Masson

Remboursement des médicaments homéopathiques

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

30/03/2006
Pertinence
Question n° 26002 posée par M. Jean Louis Masson

Remboursement des soins médicaux dans l'Union européenne

La question est caduque

18/01/2007
Pertinence
Question n° 27180 posée par M. Jean Louis Masson

Remboursement de soins médicaux pratiqués en Tunisie pour une personne résidant en France

La question est caduque

14/06/2007
Pertinence
Question n° 00115 posée par M. Jean Louis Masson

Remboursement de soins médicaux pratiqués en Tunisie pour une personne résidant en France

Réponse du Ministère de la santé et des sports

28/06/2007
Pertinence
Question n° 00394 posée par M. Jean Louis Masson

Conditions d'affiliation au régime local de sécurité sociale en Alsace-Lorraine

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

05/07/2007
Pertinence
Question n° 01000 posée par M. Jean Louis Masson

Récupération d'indus par les caisses d'assurance maladie

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

19/07/2007
Pertinence
Question n° 01107 posée par M. Jean Louis Masson

Effets négatifs sur les exportations du déremboursement des produits homéopathiques

La question est caduque

26/07/2007
Pertinence