Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

Question n° 17581 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des zones blanches pour le téléphone portable

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

12/05/2005
Pertinence
Question n° 21319 posée par M. Jean Louis Masson

Concurrence dans le secteur des télécommunications et couverture des zones rurales

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

26/01/2006
Pertinence
Question n° 25281 posée par M. Jean Louis Masson

Sanction de l'information mensongère

La question est caduque

16/11/2006
Pertinence
Question n° 01327 posée par M. Jean Louis Masson

Abus de numéros de téléphone surtaxés dans le cadre du service après-vente

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

02/08/2007
Pertinence
Question n° 01559 posée par M. Jean Louis Masson

Sanction de l'information mensongère

La question est caduque

23/08/2007
Pertinence
Question n° 01602 posée par M. Jean Louis Masson

Zone blanche de Saint-Hubert en Moselle

La question est caduque

30/08/2007
Pertinence
Question n° 01620 posée par M. Jean Louis Masson

Raccordement de toutes les communes rurales à l'ADSL en Moselle

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

30/08/2007
Pertinence
Question n° 02044 posée par M. Jean Louis Masson

Gratuité du temps d'attente pour les numéros de téléphone surtaxés

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

04/10/2007
Pertinence
Question n° 06885 posée par M. Jean Louis Masson

Zone blanche de Saint-Hubert en Moselle

La question est caduque

25/12/2008
Pertinence
Question n° 07998 posée par M. Jean Louis Masson

Sanction de l'information mensongère

La question est caduque

19/03/2009
Pertinence