Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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141 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

141 questions

Question n° 21428 posée par M. Jean Louis Masson

Régimes de retraite et pensions de réversion

La question est caduque

26/01/2006
Pertinence
Question n° 24755 posée par M. Jean Louis Masson

Insuffisance du personnel dans les maisons de retraite

La question est caduque

12/10/2006
Pertinence
Question n° 14143 posée par M. Jean Louis Masson

Possibilité de cumuler la pension de veuve avec une autre pension

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/10/2004
Pertinence
Question n° 21253 posée par M. Jean Louis Masson

Retraite des anciens salariés de la sidérurgie

La question est caduque

01/12/2011
Pertinence
Question n° 25319 posée par M. Jean Louis Masson

Équilibre de l'IRCANTEC

La question est caduque

16/11/2006
Pertinence
Question n° 24008 posée par M. Jean Louis Masson

Retraite des juges de proximité

La question est caduque

29/07/2021
Pertinence
Question n° 23532 posée par M. Jean Louis Masson

Déduction du coût des repas en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes en cas d'absence

La question est caduque

24/06/2021
Pertinence
Question n° 19760 posée par M. Jean Louis Masson

Retraite des anciens salariés de la sidérurgie

La question est caduque

04/08/2011
Pertinence
Question n° 22916 posée par M. Jean Louis Masson

Retraite des juges de proximité

La question est caduque

20/05/2021
Pertinence
Question n° 07281 posée par M. Jean Louis Masson

Contribution additionnelle de solidarité sur l'autonomie

Réponse du Ministère chargé du budget

04/07/2013
Pertinence