Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

Question n° 21428 posée par M. Jean Louis Masson

Régimes de retraite et pensions de réversion

La question est caduque

26/01/2006
Pertinence
Question n° 24755 posée par M. Jean Louis Masson

Insuffisance du personnel dans les maisons de retraite

La question est caduque

12/10/2006
Pertinence
Question n° 14143 posée par M. Jean Louis Masson

Possibilité de cumuler la pension de veuve avec une autre pension

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/10/2004
Pertinence
Question n° 16261 posée par M. Jean Louis Masson

Evolution parallèle des pensions de retraite et des salaires nets

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

24/02/2005
Pertinence
Question n° 14266 posée par M. Jean Louis Masson

Retraite des personnes employées en CES

La question est caduque

21/10/2004
Pertinence
Question n° 21951 posée par M. Jean Louis Masson

Durée de cotisations des fonctionnaires pour la retraite

La question est caduque

02/03/2006
Pertinence
Question n° 16260 posée par M. Jean Louis Masson

Relèvement des pensions de retraite et suppression du plafond des ressources pour la réversion

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

24/02/2005
Pertinence
Question n° 22633 posée par M. Jean Louis Masson

Nombre de lits médicalisés dans chacun des quatre départements lorrains

La question est caduque

06/04/2006
Pertinence
Question n° 14499 posée par M. Jean Louis Masson

Validation pour la retraite des périodes de transfert en pays ennemi

La question est caduque

04/11/2004
Pertinence
Question n° 19279 posée par M. Jean Louis Masson

Retraite des personnes employées en CES

La question est caduque

08/09/2005
Pertinence