Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 07737 posée par M. Jean Louis Masson

Rémunération des personnes employées en CES par des centres sociaux et socioculturels

La question est caduque

29/05/2003
Pertinence
Question n° 14500 posée par M. Jean Louis Masson

Rémunération des personnes employées en CES par des centres sociaux et socioculturels

La question est caduque

04/11/2004
Pertinence
Question n° 16929 posée par M. Jean Louis Masson

Choix du Vendredi saint comme journée de solidarité en Alsace

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

31/03/2005
Pertinence
Question n° 19869 posée par M. Jean Louis Masson

Rémunération des personnes employées en CES par des centres sociaux et socioculturels

La question est caduque

20/10/2005
Pertinence
Question n° 20455 posée par M. Jean Louis Masson

Journée de solidarité en Moselle

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

17/11/2005
Pertinence
Question n° 21362 posée par M. Jean Louis Masson

Manque de place en atelier protégé dans le département de la Moselle

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

26/01/2006
Pertinence
Question n° 21454 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des chômeurs de plus de cinquante-cinq ans privés d'indemnités

La question est caduque

02/02/2006
Pertinence
Question n° 22766 posée par M. Jean Louis Masson

Choix du Vendredi saint comme journée de solidarité en Alsace

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

13/04/2006
Pertinence
Question n° 23815 posée par M. Jean Louis Masson

Documents exigés par l'ASSEDIC des personnes mises au chômage

La question est caduque

06/07/2006
Pertinence
Question n° 24205 posée par M. Jean Louis Masson

Montant du RMI et du SMIC

La question est caduque

10/08/2006
Pertinence