Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 27188 posée par M. Jean Louis Masson

    Sécurité sur l'autoroute A31 en surplomb d'un chemin rural

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00130 posée par M. Jean Louis Masson

    Sécurité sur l'autoroute A 31 en surplomb d'un chemin rural

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02559 posée par M. Jean Louis Masson

    Réduction des dangers de la circulation à hauteur du croisement des autoroutes A 4 et A 31

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09943 posée par M. Jean Louis Masson

    Sécurisation du péage de Boulay sur l'autoroute A 4

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13156 posée par M. Jean Louis Masson

    Sécurisation du péage de Boulay sur l'autoroute A 4

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18927 posée par M. Jean Louis Masson

    Limitation de vitesse sur les autoroutes

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19144 posée par M. Jean Louis Masson

    Impunité des automobilistes étrangers sur les autoroutes françaises

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22622 posée par M. Jean Louis Masson

    Limitation de vitesse sur les autoroutes

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24276 posée par M. Jean Louis Masson

    Accidents impliquant des employés de sociétés d'autoroutes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 25244 posée par M. Jean Louis Masson

    Accidents impliquant des employés de sociétés d'autoroutes

    La question est caduque

    Pertinence Faible