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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
19 questions
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Question n° 19292 posée par M. Jean Louis Masson
Usoirs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18159 posée par M. Jean Louis Masson
Usoirs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21319 posée par M. Jean Louis Masson
État civil dans le département de la Moselle
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 20019 posée par M. Jean Louis Masson
Régime des cultes applicable en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 19797 posée par M. Jean Louis Masson
État civil dans le département de la Moselle
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 18327 posée par M. Jean Louis Masson
Régime des cultes applicable en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 19102 posée par M. Jean Louis Masson
Parution du décret d'application de l'article 17 de la loi n° 2003-709 du 1er août 2003
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01396 posée par M. Jean Louis Masson
Logement des pasteurs et des rabbins en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 01708 posée par M. Jean Louis Masson
Élimination du gibier classé nuisible dans les trois départements d'Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence
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Question n° 16423 posée par M. Jean Louis Masson
Carrés confessionnels dans les cimetières
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence