Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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363 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

363 questions

Question n° 05895 posée par M. Jean Louis Masson

Conséquences pour la pêche de la pollution d'une section du canal de la Marne au Rhin

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

27/02/2003
Pertinence
Question n° 13324 posée par M. Jean Louis Masson

Obligation des communes concernant le développement des pigeons et des étourneaux

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

29/07/2004
Pertinence
Question n° 13635 posée par M. Jean Louis Masson

Mise en oeuvre dans le cadre de la réforme de la PAC des bonnes conditions agricoles et environnementales

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

09/09/2004
Pertinence
Question n° 14138 posée par M. Jean Louis Masson

Modification du décret n° 97-298 relatif à l'huile de colza

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/10/2004
Pertinence
Question n° 16381 posée par M. Jean Louis Masson

Plantation de vignes pour sa consommation personnelle

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

10/03/2005
Pertinence
Question n° 16382 posée par M. Jean Louis Masson

Développement du vignoble mosellan

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

10/03/2005
Pertinence
Question n° 16853 posée par M. Jean Louis Masson

Réimplantation de vignes sur les côtes de Moselle

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

31/03/2005
Pertinence
Question n° 17074 posée par M. Jean Louis Masson

Régime des associations foncières pastorales

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

14/04/2005
Pertinence
Question n° 17081 posée par M. Jean Louis Masson

Conséquences fiscales de la spéculation foncière pour certains agriculteurs

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

14/04/2005
Pertinence
Question n° 17130 posée par M. Jean Louis Masson

Décision de la Commission européenne relative à la taxe d'équarrissage

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

14/04/2005
Pertinence