Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

  1. Question n° 17074 posée par M. Jean Louis Masson

    Régime des associations foncières pastorales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19431 posée par M. Jean Louis Masson

    Régime juridique des associations foncières pastorales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21318 posée par M. Jean Louis Masson

    Publication du décret relatif aux associations foncières pastorales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24641 posée par M. Jean Louis Masson

    Réglementation applicable au purin d'ortie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 27018 posée par M. Jean Louis Masson

    Interdiction totale de brûler les déchets d'origine végétale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 27019 posée par M. Jean Louis Masson

    Diffusion des semences pour la culture de plantes anciennes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01704 posée par M. Jean Louis Masson

    Interdiction totale de brûler les déchets d'origine végétale

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01705 posée par M. Jean Louis Masson

    Diffusion des semences pour la culture de plantes anciennes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01715 posée par M. Jean Louis Masson

    Création en zone non constructible d'un bâtiment annexe à un corps de ferme pour y créer un gîte rural

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04891 posée par M. Jean Louis Masson

    Lutte et prévention des dégâts causés par les sangliers aux cultures

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible