Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 26207 posée par M. Jean Louis Masson

Alimentation en eau d'une étable de soixante-dix bovins

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 09878 posée par M. Jean Louis Masson

Alimentation en eau d'une étable de soixante-dix bovins

La question est caduque

04/04/2019
Pertinence
Question n° 21441 posée par M. Jean Louis Masson

Construction de bâtiments agricoles en zone naturelle non constructible

La question est caduque

11/03/2021
Pertinence
Question n° 24989 posée par M. Jean Louis Masson

Alimentation en eau d'une étable de soixante-dix bovins

La question est caduque

21/10/2021
Pertinence
Question n° 08491 posée par M. Jean Louis Masson

Alimentation en eau d'une étable de soixante-dix bovins

La question est caduque

17/01/2019
Pertinence
Question n° 11017 posée par M. Jean Louis Masson

Exercice du droit d'affouage

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

20/06/2019
Pertinence
Question n° 09485 posée par M. Jean Louis Masson

Exercice du droit d'affouage

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

21/03/2019
Pertinence
Question n° 18803 posée par M. Jean Louis Masson

Construction de bâtiments agricoles en zone naturelle non constructible

La question est caduque

12/11/2020
Pertinence
Question n° 07851 posée par M. Jean Louis Masson

Changement de destination d'une construction autorisée en zone agricole

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

22/11/2018
Pertinence
Question n° 03866 posée par M. Jean Louis Masson

Révision d'un plan local d'urbanisme

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

15/03/2018
Pertinence