Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 17074 posée par M. Jean Louis Masson

Régime des associations foncières pastorales

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

14/04/2005
Pertinence
Question n° 19431 posée par M. Jean Louis Masson

Régime juridique des associations foncières pastorales

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/09/2005
Pertinence
Question n° 21318 posée par M. Jean Louis Masson

Publication du décret relatif aux associations foncières pastorales

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/01/2006
Pertinence
Question n° 24641 posée par M. Jean Louis Masson

Réglementation applicable au purin d'ortie

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/10/2006
Pertinence
Question n° 27018 posée par M. Jean Louis Masson

Interdiction totale de brûler les déchets d'origine végétale

La question est caduque

10/05/2007
Pertinence
Question n° 27019 posée par M. Jean Louis Masson

Diffusion des semences pour la culture de plantes anciennes

La question est caduque

10/05/2007
Pertinence
Question n° 01704 posée par M. Jean Louis Masson

Interdiction totale de brûler les déchets d'origine végétale

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

30/08/2007
Pertinence
Question n° 01705 posée par M. Jean Louis Masson

Diffusion des semences pour la culture de plantes anciennes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

30/08/2007
Pertinence
Question n° 06280 posée par M. Jean Louis Masson

Nuisances occasionnées par les porcheries

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

20/11/2008
Pertinence
Question n° 06571 posée par M. Jean Louis Masson

Réforme de l'impôt foncier sur les propriétés non bâties

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/12/2008
Pertinence